kenavo a écrit :.....................
L'objet social sera "culturel" pour obtenir aux adhérents ............ une défiscalisation partielle ...................
Lesfilmu a écrit :..........
Pour l'objet, oui, il en faut un, un "club photo"...............
Pardonnez moi de fractionner ainsi vos textes, c'est simplement pour isoler le sujet sur lequel je vous soumet ce qui suit.lincal a écrit :...............
L'asso sera en effet de nature culturelle, comme un club photo.......
Pardonnez moi encore si j'élargis le débat actuel mais je crois qu'on ne peut pas organiser sans prévoir.
Pour permettre un défiscalisation partielle, il faudra obtenir une autorisation contraignant le fisc.
Que cette autorisation passe par une reconnaissance d'utilité publique officielle, ou qu'il suffise d'être association de loi 1901, il faudra être agréé.
Même si les "analystes/décrypteurs" de texte légaux/fiscaux risquent de ne pas être d'accord, je ne crois pas qu'il existe un grande fossé entre le contrôle fiscal et l'attribution de subvention.
Mon passé, hélas un peu ancien, de responsabilité en formation m'a fait rencontrer les "contrôleurs" qui décidaient du maintien ou non des subventions, ainsi que les "contrôleurs" qui décidaient de la réintégration fiscale ou non de ces dernières.
Certes aujourd'hui, nous n'envisageons qu'une petite association, mais nous ne serions pas digne du travail entrepris en ne préparant pas notre succès.
Il est exigé de toute entreprise, en nom propre ou anonyme, lucrative ou non lucrative, petite ou grande, qu'elle définisse (toujours par l'objet social et ses extensions) son domaine d'action ou l'objectif qu'elle se fixe. Pour obtenir un soutien de la collectivité (eh oui, le fisc). Elle devra démontrer qu'elle oeuvre pour cette collectivité. Il y a des phrases bien ronflantes qui permettent cela, et elles incluent bien souvent des mots tels que aide-formation-assistance-développement-toute action permettant de-...
Et aussi bien sur il faut être en mesure de montrer que les structures/moyens permettant de réaliser ces objectifs sont en place.
Oh pas des buldozers ( Patatrac ), juste un petit QQOQC non nominatif, et éventuellement la description de quelques moyens déployables
Bon c'est gonflant mon truc, mais cela va dans le sens de notre volonté de transparence et de communication, et si cela peut faire peur ce ne sera qu'aux présents et futurs responsables, mais est de nature j'espère à rassurer les indécis.