Enoch, je ne suis pas susceptible et je prends les choses avec distance et humour en général mais, s'il te plait, pour une fois, retourne dans ton amphi ou reste dehors effectivement

D'autres photographes qui parcourent le forum ont peut-être des choses à dire sur cette question ou pourraient m'aider à y voir plus clair.
Merci Papout pour ta précision.

Les amis, le droit à l'image est un sujet intéressant et forcément sensible, voire passionné, mais si la discussion pouvait se passer dans le calme et le respect ça serait vraiment sympa.

Merci à vous

ça marche Salamander, je supprime mon message si nécessaire mais que wallace ait la gentillesse de changer de ton.

Je me permets de recopier ci dessous mon message avec quelques précisions qui sont peut-être importantes à noter.

Je photographie depuis pas mal de temps des personnes hospitalisées dans un établissement au sein duquel ils terminent généralement leur vie (en gros, le service gériaterie d'un hôpital public parisien). Pour toutes sortes de raisons (pratiques et "artistiques"), ces personnes ne savent pas que je les photographie.
Par ailleurs, comme ces personnes sont en fin de vie et qu'elles se voient administrer des soins, ces images posent précisément la question de la dignité humaine de la personne et revêtent un caractère fondamentalement "violent" ou "choquant".

Mon appartement est placé en vis à vis de cet hôpital, de sorte que je n'ai aucune manoeuvre à faire pour les observer de la même façon qu'ils m'observent sans aucune difficultés. Par ailleurs, quand nos regards se croisent, j'ai pu échanger plusieurs fois (par fenêtres interposées) de petits signes amicaux avec certains patients ou avec les infirmières (mais jamais avec les personnes photographiées et je ne me suis jamais rendu à leur chevet). Les chambres sont très standardisées dans leur agencement et seuls quelques effets personnels (peluches, bouquet de fleurs) permettent de distinguer les chambres les unes des autres.

Quelqu'un peut-il me dire ce que j'encoure si je venais à diffuser ces images, comment m'y prendre pour contourner les difficultés rencontrées et si cette notion franchement vague (pour moi) de droit l'image disparait une fois la personne est décédée (quid des familles?)

Un grand merci d'avance pour vos éclairages.

PS: il m'est évidemment impossible pour des raisons simplement "humaines" d'amener ces photos aux intéressés dans le but de leur faire signer une autorisation. ^^

Dans ce cas excusez-moi d'être discourtois, mais ce qu'il faut comprendre, c'est qu'on ne peut pas résumer en trois postes des années de jurisprudence parfois contradictoire !

En plus ce serait aussi malhonnête que de te faire un diagnostic médical sur doctissimo, par exemple...

Je comprends Wallace, mais j'espère (peut-être à naïvement) que le cas exposé ici peut aussi "se défendre" d'un pt de vue juridique et que d'autres photographes ont rencontré des "problèmes" analogues avec certaines de leurs images. Il me semble que la raison d'être de ce fil est justement de partager ses informations, connaissances en la matière. Et c'est ce qu'a fait Papout avec ses arguments, que j'entends...
Bref, je voudrais bien des billes (d'un point de vue juridique) qui me permettraient de me "défendre" contre les arguments de Papout. Quelques textes allant dans un autre sens doivent bien exister quelque part. leur diffusion au plus grand nombre ne peut qu'enrichir la pratique de chacun.

On ne peut pas effectivement résumer la jurisprudence d'autant qu'elle n'est pas le droit.
Ces décisions des tribunaux ne créent pas le droit, c'est simplement une tendance dont l'importance doit faible. Même lorsqu'une jurisprudence est dite "constante", c'est-à-dire tous les tribunaux jugeant dans le même sens, un tribunal peut très bien juger à contrario et renverser la jurisprudence.
Donc si on veut être rigoureux et en droit il faut l'être, il faut s'en tenir aux textes, regarder la jurisprudence pour ce qu'elle est : une tendance, mais rien d'autre.
Chaque affaire ensuite, est une affaire que l'on ne peut pas "scolarisée" vu que l'on est jamais sûr du résultat d'un procès.

Dans le cas des photos de Brice, le cas reste simple et il me paraît délicat d'aller au-delà de ce qui a déjà été dit (notamment de ce que j'ai écrit) car il contrevient aux textes.
Après , seule une procédure ... non souhaitable.

Je comprends bien, Brice, mais on en revient au point de départ, c'est à dire que comme en médecine, chaque cas est différent, et que même si quelqu'un te donne un lien vers un jugement rendu dans une affaire similaire à la tienne, rien ne te garantit que les deux ne convergent vers la même conclusion ! Il suffit que l'un des deux soit mieux défendu que l'autre...

Enoch Wallace a écrit :Je comprends bien, Brice, mais on en revient au point de départ, c'est à dire que comme en médecine, chaque cas est différent, et que même si quelqu'un te donne un lien vers un jugement rendu dans une affaire similaire à la tienne, rien ne te garantit que les deux ne convergent vers la même conclusion ! Il suffit que l'un des deux soit mieux défendu que l'autre...

Oui et Non, surtout avant de conclure cela, il faut connaître et bien connaître le dossier ; j'en sais quelque chose

Avant de prendre la parole en post et éviter ainsi le blabla sans intérêt, lisez d'abord ces deux articles — attention ! les susceptibles, je ne dit pas que les posts précédant celui-ci sont sans intérêt. Ma remarque est préventive.

http://michel.balmont.free.fr/cav_docs/droit_image.html
http://www.village-justice.com/articles ... dRKkf9h.99

Ensuite vous verrez qu'il n'y a plus grand chose à dire.

brice 81 pour les reporters de guerre dont tu parle sont sous un autre régime si on peu dire comme ça.
ça s'appelle le droit à l’information qui est privilégier par rapport aux droit à l'image.

j'entends bien jmlm. Et justement la mort étant une chose passablement cachée ou mises à l'écart dans nos sociétés (du moins aujourd'hui), il me semble que les formes de déchéance peuvent tout à fait s'inscrire dans ce "droit à l'information" (au même titre d'ailleurs que les formes de dévouements ou de maltraitances commis par le personnel chargé d'accompagner dans la mort...)
Le sujet n'est pas si simple, et je ne vois pas au nom de quoi les pays en guerre auraient le monopole de la censure et des atrocités. Merci de m'aider

voici un document intéressant mentionnant les chambres d' hôpitaux comme des lieux privés
http://www.myphotoagency.com/sites/defa ... graphe.pdf

Merci beaucoup jmlm

je ne dit pas que ce que tu fais est inintéressant au contraire. mais je pense que tu n'as pas fait comme il faut pour être dans les règles.

De mon point de vue, la discussion est complètement vaine. J'ai l'impression, brice, que tu recherches presque désespérément des réponses allant dans ton sens, et je trouve en un sens salutaires les premières réactions pour le moins tièdes des copains. Elles auront au moins eu le mérite de t'inciter à envisager les choses de façon plus pragmatique. Ta question est grave, et si tu tiens à ton projet, une véritable assistance juridique s'impose - qui ne sera pas gratuite et que tu ne trouveras pas sur un forum.