Bonjour à tous,

je créé ce sujet sur les droits et devoirs des photographes, amateurs et professionnels. Je pense surtout aux amateurs tels que moi, qui ne sont pas toujours au fait des droits qu'ils doivent respecter ou bien ceux qu'ils peuvent avoir.

Si des pro peuvent donner des conseils (photos en public, droits à l'image des personnes...), répondre à différentes questions ce serait génial, ou bien raconter des expériences sur ces points.

Etant un total débutant sur ces points là, j'ajoute un blog que je viens de trouver : http://blog.droit-et-photographie.com (aucune pub déguisée ou quoi que ce soit, je ne connais absolument pas l'auteur de ce blog, mais si malgré tout cela ne correspond pas aux règles du forum, pas de soucis pour supprimer ce post ou l'url).

Bonjour Marc,
Le sujet est très vaste et si l'idée de ce topic est bonne car elle permettra de poser des questions précises, il me parait difficile de résumer en quelques lignes ce que l'auteure du blog que tu cites a décrit en un (très bon) livre

Je suis aussi ce blog, et j'ai acheté les bouquins de J. Verbrugge, je m'y réfère régulièrement.

lincal a écrit :Bonjour Marc,
Le sujet est très vaste et si l'idée de ce topic est bonne car elle permettra de poser des questions précises, il me parait difficile de résumer en quelques lignes ce que l'auteure du blog que tu cites a décrit en un (très bon) livre

Je suis aussi ce blog, et j'ai acheté les bouquins de J. Verbrugge, je m'y réfère régulièrement.

L'idée n'est pas résumer les droits des photographes, mais bien plus de débattre de points précis ou de questions. L'url n'étant là qu'à but purement informatif afin d'avoir un point de départ pour ceux qui se posent des questions.

tu répond d'ailleurs à une très bonne question, est-ce que le livre de l'auteure est intéressant pour les photographes :winks: (encore une fois si cela gène je retire l'url)

Je viens d'envoyer une invitation à Joëlle Verbrugge.
Espérons qu'elle nous rejoigne. :icon_e_smile:

BertranD a écrit :Je viens d'envoyer une invitation à Joëlle Verbrugge.
Espérons qu'elle nous rejoigne. :icon_e_smile:

Oui en effet, cela serait très intéressant qu'elle puisse si elle le veut, participer à certains débats. En revanche cela ne doit pas devenir un post où l'on pourrait poser gratuitement et facilement une question à cette personne. Il faut que cela reste dans le débat d'idée ou l'informatif pur de manière général je pense. Si quelqu'un a un cas particulier à résoudre, je pense qu'il devrait passer par un conseiller, du moins c'est comme cela que je vois la vie de ce topic. Etes-vous d'accord ?

Le but de mon invitation n'est pas d'obtenir des "consultations gratuites", tu as raison de le préciser. :winks:
C'est plus pour que Joëlle puisse s'assurer que nous ne dénaturons pas ses propos quand nous y faisons référence, et aussi pour lui permettre d'intervenir si elle souhaite ajouter un complément d'information ou corriger une erreur d'interprétation.

Pas de soucis, je préférai préciser un peu pour éviter une dérive, mais je pense que tout le monde est d'accord dés le départ :winks: Espérons donc qu'elle acceptera de participer si elle en ressent le besoin.

Très bonne initiative ce sujet, je prends un ticket car ça peut servir.

Bonjour
Je vous fait part de mon expérience.
J'ai écrit un livre sur mon village avec de très nombreuses photos.
L'église abbatiale, monument historique, a sur sa porte un panneau "photos interdites".
J'écris donc au maire pour obtenir l'autorisation de photographier, il me répond qu'il faut que je m'adresse aux Monuments historiques.
Je téléphone et là on me donne les coordonnées de l'Architecte en chef à qui j'écris.

Entre temps, je fais des recherche et je tombe sur un article synthétique du droit à l'image réalisée par une universitaire (que j'indique plus loin).

Puis n'ayant pas de réponse de l'Administration, au bout de deux mois, la non-réponse vaut autorisation.
Mais en fait, je n'en n'avais pas besoin et le panneau sur la porte de l'église est nul et non avenu.

En très résumé, pour un bien, le propriétaire d'un bien n'a pas la propriété de son image et la photographie de ce bien est libre sous réserve qu'elle n'engendre pas de trouble anormal qu'il conviendrait de prouver.
Le trouble anormal reste à définir, c'est le rôle d'un tribunal, mais en gros on l'imagine facilement : présence d'une foule perturbant le site par exemple, etc.

Lisez cet article (lecture très facile) qui explique très bien ce qu'est le droit à l'image.
http://michel.balmont.free.fr/cav_docs/droit_image.html

Conclusion : j'ai fait toutes les photos que j'ai voulu, mon livre a paru et est en vente.

Bonjour,
j'ai moi aussi le livre qui est très bien écrit avec des exemples.
pour donné suit a ton post attention si le bâtiment est une oeuvre d'architecte (ou a un éclairage comme la tour Effiel )

jmlm a écrit : pour donné suit a ton post attention si le bâtiment est une oeuvre d'architecte (ou a un éclairage comme la tour Effiel )

Sachant que tout batiment nécessite un architecte, je ne saisis pas bien la limite

les IPs,
Fort intéressant comme sujet
Depuis peu, on m'a demandé en tant que bénévole d'assurer les photos d'un club sportif.
Etant joueur de ce club, j'ai accepté, et, demandé au niveau du bureau qu'un article dans le règlement intérieur soit inscrit incluant le droit à l'image sur les photos pour le club (règlement que les joueurs ou leurs parents ont pris connaissance).
Est-ce suffisant ? .... c'est la question que je me pose.
J'ai aussi acheté le livre de Joelle Verbrugge mais n'ai pas encore eu le temps de le lire

Petite question aux détenteurs du livre de Joelle Verbrugge avant que je ne franchisse le pas de l'achat du livre.
Le livre aborde t il la question du droit à l'image dans le cadre hospitalier et à fortiori des mineurs hospitalisés (de manière directe ou à travers differentes sections) ?

Merci à vous

Djoule, je n'ai pas souvenir de ca dans le livre de Joelle
Par contre pour avoir été dans un cas proche, demande écrite aux parents des enfants mineurs et soumission des images avant utilisation !
Petite expo ou doc interne ou etc...

Je veux bien ton retour car j'ai un projet avec des enfants handicapés ... tu es dans le médical ?

Hello,
Je pense aussi qu'une déclaration "classique" pour mineurs (signée par les parents, donc) va très bien